Moletys – Urne funéraire chien / chat / animal de compagnie – Mentions légales

Le site et ses sous-domaines sont édités par monsieur Éric L’Héritier, Entrepreneur individuel, dont l’adresse est Ets L’HERITIER, 121 ZI de la Girondière – 73520 SAINT-BERON

Propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelques procédés que ce soit, et sur quelques supports que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site et qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 Mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Protection des données personnelles

Le directeur de la publication s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de vos demandes, candidatures, ou pour l’envoi de lettres d’information.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent (article 34 de la loi). Vous pouvez exercer ce droit, il suffit d’adresser un courrier comprenant vos coordonnées personnelles à l’adresse suivante :
Ets L’HERITIER, 121 ZI de la Girondière – 73520 SAINT-BERON – FRANCE

Droit applicable

Le présent site est soumis à la législation française.

Responsabilité

Les informations fournies sur le site le sont à titre informatif. Eric L’Héritier ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site et sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’erreur. Les informations du site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. Eric L’Héritier peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site. Si vous avez repéré une anomalie ou si vous avez une remarque sur le fonctionnement du site, écrivez au directeur de la publication.

Informations générales

Hébergeur

WP SERVEUR – 7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes

Directeur de la publication

Eric L’Héritier
+33 06 30 36 90 42
SIRET 343 828 984 00041 – 343 828 984 RM 73
Ets L’HERITIER, 121 ZI de la Girondière – 73520 SAINT-BERON – FRANCE