Moletys – Urne funéraire Animal

MENTIONS LEGALES 
Le site et ses sous-domaines sont édités par La Chartrousine, E.U.R.L. au capital de 2 000€, dont le siège social se trouve à Z.I. Chartreuse Guiers, 38380 Entre-deux-Guiers – agencelachartrousine.com –
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelques procédés que ce soit, et sur quelques supports que ce soit est interdite.Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguée engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété Intellectuelle.Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er Juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 Mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur. Les sociétés souhaitant mettre en place un lien vers le Site peuvent et sont invités à le faire librement à condition de n’utiliser que l’url principale du Site et pas des liens vers une page intérieure.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le directeur de la publication s’engage à ne pas divulguer à des tiers, les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de vos demandes, candidature, ou pour l’envoi de lettre d’information.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez à tout moment d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent (article 34 de la loi).Vous pouvez exercer ce droit, il suffit d’adresser un courrier comprenant vos coordonnées personnelles à l’adresse suivante :

ETABLISSEMENTS L’HERITIER
ZI Chartreuse Guiers
Pôle Tertiaire
38380 Entre Deux Guiers
France 
N° CNIL : 1678507 v 0
DROIT APPLICABLE
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RESPONSABILITÉ
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INFORMATIONS GÉNÉRALES
EDITEUR :
LA CHARTROUSINE https://agencelachartrousine.com/
E.U.R.L au capital de 2 000 € RCS Grenoble N° 809 600 869 – N° TVA : FR25809600869563 –
Siège social :
Z.I. Chartreuse Guiers,
38380 Entre-deux-Guiers
FRANCE
FOURNISSEUR :
GANDI
SAS au capital de 800 000 € RCS 423 093 459 PARIS – N° TVA : FR 81 423 093 459 –
Siège social : 63-65 boulevard Massena Paris (75013) FRANCE
Téléphone : +33.(0) 1 70 37 76 61
HÉBERGEUR : WP SERVEUR – 7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :
Eric L’HERITIER
(33)4 76 66 80 88.
N° RM 343 828 984 381.
SIRET : 203 267 4D02.
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